Mise à disposirtion du public - Etude d'impact Permis d'Aménager Parc des Houblonniers

    Dossier d'Etude d'impact mis à disposition dans le cadre de la demande de permis d'aménager de la société DELTAMENAGEMENT n° 067 180 16M0004 - Mise à disposition du 13 mars au 24 mars 2017 :

     

    Etude d'impact

    Avis de l'autorité environnementale

    Enquête publique HAGUENIM

    Dossier d'enquête publique environnementale déposé dans le cadre de la demande de permis d’aménager de la société HAGUENIM n° 067 180 15M0007 - Enquête publique du 18 janvier au 19 février 2016 :

    Avis d'enquête publique

    Dossiers à télécharger:

    Permis d'aménager:

    Page de garde

    Page de garde Engagement du Lotisseur

    Engagement du Lotisseur

    Page de garde Etude d'Impact

    Etude d'impact

    Page de garde Evaluation des incidences

    Formulaire

    Plans de Situation 1 2

    Notice paysagère

    Notice d'aménagement

    Plan Etat actuel

    Plan de composition - Plan masse

    Plan de composition

    Coupe d'hypothèse d'implantation des bâtiments

    Photographies environnement proche

    Photographies environnement lointain

    Plans des travaux 1 2

    Plan d'hypothèse d'implantation des bâtiments

    Projet de règlement

    Etude géotechnique de conception

    Récepissé de dépôt

    Liste des Pièces

    Notice de faisabilité - travaux de terrassement généraux - vrd

     

    Avis de l'Autorité environnementale - courrier accompagnant avis - note en réponse à l'avis

    Site Sortir à Haguenau