Conseil municipal du lundi 20 juin 2022

     

    La prochaine séance du Conseil municipal de Haguenau aura lieu le lundi 20 juin à 18h30, à la Salle de la Douane, 16 Place d'Armes.

     

    Consultez l'ordre du jour ci-dessous :

    N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant

    N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 2 mai 2022


    A. Intercommunalité

    N°3 APPROBATION DU PACTE FINANCIER, FISCAL ET DE SOLIDARITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU

    B. Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

    N°4 ECO-QUARTIER THUROT : cession du bâtiment 005 à réhabiliter rue de la Redoute

    N°5 ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot 15

    C. Enfance et Education

    N°6 GESTION DE SERVICES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE : renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Socioculturel Robert Schuman

    D. Jeunesse, Sports et Loisirs

    N°7 SPORT DE HAUT NIVEAU : évolution du dispositif et des critères

    N°8 PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2022-2024 entre la Ville de Haguenau et le Basket Club Nord Alsace de Haguenau

    N°9 SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation rentrée 2022

    E. Culture

    N°10 SITES TOURISTIQUES D'ALSACE (STA) : adhésion des musées de Haguenau

    N°11 ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention

    N°12 LYCEE EUROPEEN ROBERT SCHUMAN DE HAGUENAU : demande de subvention pour l'exposition ' l'Empire des Postes '

    N°13 CHEF D'OEUVRE DU COMPAGNON DU DEVOIR LOUIS SPITZER : convention de dépôt de bien mobilier

    F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

    N°14 AVIS SUR LE PREMIER PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL

    N°15 ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Forstheim Haguenau

    N°16 ACQUISITION D'IMMEUBLES NON BÂTIS : 5 Place d'Armes Haguenau

    N°17 ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : chemin des Friches Haguenau

    N°18 ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BATIS : rue du Merle, rue de la Mésange Haguenau

    N°19 ECHANGE FONCIER : gymnase Kléber, rue du Préfet Lezay Marnésia Haguenau

    N°20 OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE TRANSFERT D'OFFICE DE LA RUE DE LA CHARMILLE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

    N°21 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PLACES DE STATIONNEMENT

    G. Divers

    N°22 REGIME DE FONCTIONNEMENT DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : expérimentation d'une extinction nocturne sur certains secteurs

    N°23 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines)

    N°24 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique

    N°25 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de septembre