Conseil Municipal

    CAIRE HaguenauLe Conseil Municipal de Haguenau se réunit le lundi 11 décembre à 18h30 au CAIRE, 84 route de Strasbourg. Les séances sont ouvertes au public.

    Ordre du jour :

    • CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
    • CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2017
    • CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos

    A.    Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

    • Voie de liaison Sud : autorisation des travaux de défrichement
    • Compensations financières et environnementales accordées au profit du GAEC Kestlerhof-Zilliox : protocole transactionnel

    B.    Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

    • Programme local de l'habitat : prolongation du partenariat avec le Département du Bas-Rhin
    • Natura 2000 : animation et présidence du Comité de pilotage du site de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) et financement prévisionnel 2017 et 2018 de l'animation des deux sites
    • Education à l'environnement et au développement durable : avenant à la convention avec le Centre d'initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE)
    • Mainlevée d'un droit à la résolution et restriction au droit de disposer : SCI Les Sapins 97A route de Bischwiller
    • Mainlevée d'un droit à la résolution et restriction au droit de disposer : SCI Les Hortensias 6 rue du Général Courbassier
    • Mainlevée d'un droit à la résolution et restriction au droit de disposer : Société d'investissement immobiliers de Haguenau et Environs rue de la Redoute
    • Redevances d'occupation du domaine communal : tarifs 2018 des foires, marchés et animations foraines

    C.    Finances

    • Budget principal 2017 : décision modificative
    • Budget annexe du service de l'eau : décision modificative
    • Budget annexe du service de l'assainissement collectif 2017 : décision modificative
    • Budget annexe du service de l'assainissement non collectif 2017 : décision modificative
    • Budget annexe de la chaufferie bois 2017 : décision modificative
    • Budget annexe des parcs de stationnement fermés 2017 : décision modificative
    • Budget annexe ZAC Thurot 2017 : décision modificative
    • Subventions de fonctionnement 2018 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2018
    • Finances communales : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avent le vote du Budget Primitif 2018
    • Territoire à énergie positive pour la croissance verte : convention de financement

    D.    Enfance et Education

    • Service de transport scolaire élémentaire : participation au financement du service au titre de l'année 2016

    E.    Jeunesse, Sports et Loisirs

    • Convention d'objectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée 2018-2020

    F.    Solidarité

    • Haguenau Entr'aide : renouvellement d'une convention de partenariat

    G.    Culture

    • Relais Culturel de Haguenau : renouvellement d'une convention de partenariat

    H.    Rayonnement de la ville

    • Haguenau Terre de Réussite : renouvellement d'une convention de partenariat

    I.    Travaux et gestion patrimoniale

    • Bâtiments et biens communaux : demandes au titre du Code de l'urbanisme

    J.    Equipements et services urbains

    • Conception, financement, construction et exploitation d'un crématorium : lancement d'une procédure de concession de service
    • Aliénation d'un bien via la plateforme de ventes aux enchères agorastore

    K.    Instances et Administration municipales

    • Représentation de la ville au sein du comité directeur de l'Office des Sports et Loisirs

    L.    Divers

    • Délégation d'attributions au Maire : compte-rendu des actions en justice

    M.    Huis clos

    • Produits irrécouvrables : admissions en non-valeur

     

     

     

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