Conseil Municipal

    CAIRE HaguenauLe Conseil Municipal de Haguenau se réunit le lundi 13 novembre à 18h30 au CAIRE, 84 route de Strasbourg. Les séances sont ouvertes au public.

    Ordre du jour :

    • CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
    • CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2017

    A.    Intercommunalité

    • Communauté d’Agglomération de Haguenau : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts

    B.    Finances

    • Commission locale d’évaluation des charges transférées : adoption du rapport de la CLECT au titre de l’année 2017
    • Attribution de compensation : approbation du montant définitif de la commune au titre de l'année 2017
    • Union nationale des parachutes section « Sentenac » : subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau

    C.    Enfance et Education

    • Education – modernisation et restructuration de l’école maternelle Bildstoeckel et développement de l’accueil périscolaire : adoption d’une convention de désignation de maîtrise d’ouvrage et de financement

    D.    Jeunesse, Sports et Loisirs

    • Soutien aux projets jeunesse : programmation 2017-2018

    E.    Culture

    • Association « Académie d’accordéon de Haguenau » : demande de subvention

    F.    Grands enjeux du développement urbain et d'aménagement

    • Eco-quartier Thurot : cession du bâtiment 005

    G.    Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

    • Développement durable : soutien de l'étude de faisabilité compostage de la CAP Haguenau-Schweighouse-sur-Moder
    • Acquisition et cession d’immeubles non bâtis : chemin du Posthof
    • Convention de rétrocession d’équipements communs dans le domaine public : chemin des Friches - route de Wintershouse
    • Acquisition foncière : route de Wintershouse - chemin des Friches
    • Cession d’un immeuble non bâti : Jesuitenhart
    • Dénomination de voie : rue du Kestlerhof
    • Université de Strasbourg : convention de partenariat

    H.    Travaux et gestion patrimoniale

    • Bâtiments et biens communaux : demandes au titre du Code de l'urbanisme

    I.    Travaux et gestion patrimoniale

    • Récapitulatif des décisions du Maire prises par la délégation du conseil municipal (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
    • Récapitulatif des décisions du Maire prises par la délégation du conseil municipal (commande publique)

    Site Sortir à Haguenau