Conseil Municipal

    CAIRE HaguenauLe Conseil Municipal de Haguenau se réunit le lundi 18 septembre à 18h30 au CAIRE, 84 route de Strasbourg. Les séances sont ouvertes au public.

    Ordre du jour :

    • CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
    • CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2017

    A.    Grands enjeux de développement

    • HAGUENAU TENNIS CLUB : travaux de rénovation des courts de tennis réalisés par l’association
    • REAL SCHLOESSEL : réalisation d’un forage et d’un puits de captage pour l’arrosage du terrain de football

    B.    Culture

    • GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE "APPARENCES, CORPS ET SOCIETES" : adhésion et organisation d’un colloque

    C.    Solidarité

    • CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DU BAS-RHIN : désignation de représentants

    D.    Travaux et gestion patrimoniale

    • BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : relocalisation des Restos du Coeur
    • BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme
    • PERFORMANCE ENERGETIQUE : programme pluriannuel de travaux

    E.    Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

    • ESPACE INFO ENERGIE DE HAGUENAU : convention de financement avec l'ADEME
    • VOIE DE LIAISON SUD : contrat de constitution d’obligations réelles environnementales
    • VOIE DE LIAISON SUD : échange d’immeubles non bâtis
    • AGREMENT A LA CESSION D’UN IMMEUBLE BATI : rue Saint Exupéry
    • ACQUISITION IMMOBILIERE : Place du maire Brumbt
    • DECLASSEMENT ET CESSION D’UN IMMEUBLE NON BATI : lieu-dit Lange Rebenhart
    • DECLASSEMENT ET CESSION D’UN IMMEUBLE NON BATI : rue des Missions Africaines
    • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D’UN IMMEUBLE NON BATI : rue du Maire Georges Weiss
    • FORET INDIVISE DE HAGUENAU : modification du tracé d’un sentier du Club Vosgien Haguenau-Lembach
    • LOT DE CHASSE COMMUNALE N° 1 ET 3 : remplacement d'associés

    F.    Instances et Administration municipales

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIFFERENTES INSTANCES

    Site Sortir à Haguenau